Code de suivi

BJMHXKVK

Étapes

  1. 1Avant-propos
  2. 2Informations
  3. 3Documents justificatifs
  4. 4Consentement et validation

Dossier de candidature pour un emplacement au Marché de Noël 2019

"Strasbourg, Capitale de Noël" - 449ème Marché de Noël - du vendredi 22 novembre au mardi 24 décembre 2019

Dossier complet à retourner avant le 31 mars 2019

Des documents justificatifs vous seront demandés à la fin de ce formulaire.

Pour tous :

  • descriptif de votre candidature
  • photos

En fonction de votre situation :

  • Carte définitive permettant l'exercice d'activités non sédentaires (photocopie recto-verso de la carte délivrée par la Chambre de Commerce et d'Industrie en cours de validité) : commerçant non sédentaire, artisan, Industriel forain, Artiste libre
  • Extrait "K bis" (extrait du Registre du Commerce et des Sociétés, daté de l'année en cours) : commerçant non sédentaire, industriel forain, artisan
  • Attestation de la police d'assurance multirisque pour l'année en cours (responsabilité civile, incendie, vol et vandalisme : tous.
  • Carte d'affiliation à la Mutualité Sociale Agricole (photocopie de la carte d'affiliation à la Mutualité Sociale Agricole de votre département, valable pour l'année en cours) : producteur
  • Certificat délivré par le Centre des Impôts attestant de votre régularité auprès de l’Administration Fiscale, valable pour l’année N-1 : Artiste libre 

Pour plus d'informations concernant votre candidature, veuillez vous référer à page correspondante sur strasbourg.eu.

Veuillez trouver ci-après les documents officiels de l’événement :

Engagement sur l'honneur

Veuillez consulter la page mentionnée ci-dessus pour vous assurer de votre bonne compréhension du règlement.

* Champs marqués d'un astérisque : champs obligatoires